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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD SCHWACH
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SCHWEBEL JEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCHWEBEL JEAN
BERNARD SCHWACH, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3682417
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2019
SCHWEBEL JEAN de BERNARD SCHWACH

Présentation de la marque SCHWEBEL JEAN

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD SCHWACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCHWEBEL JEAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD SCHWACH domicilié(e) 25 route de Ste Marie aux Mines - 68150 - RIBEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 456 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine DELAUD domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHWEBEL JEAN est expirée depuis le 9 octobre 2019.

BERNARD SCHWACH a également déposé les autres marques suivantes : SCHWACH , *CUVEE FOIE GRAS* , SCHWEBEL


BERNARD SCHWACH, société par actions simplifiée - 25 route de Ste Marie aux Mines - 68150 - RIBEAUVILLE - France - SIREN 439456377


Catherine DELAUD - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 22 août 2011 - Changement de dénomination n°556105 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.